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La France est située en Europe centrale. Elle a des frontières communes avec l'Andorre et l'Espagne au sud-ouest, le golfe de Gascogne à l'ouest, la Manche au nord, la Belgique et le Luxembourg au nord-est, l'Allemagne à l'est, la Suisse et l'Italie au sud-est, la mer des Baléares au sud.
Vue d'ensemble
Tous les types de jeux de hasard terrestres...
... sont légaux en France, ce qui explique en partie pourquoi les autorités ont été aussi ouvertes à la réglementation de tous les types de jeux de hasard en ligne.
La législation clé concernant ce segment de l'industrie du jeu a été adoptée et appliquée en 2010," La loi sur les jeux de hasard et d'argent en ligne".Si elle a marqué le début de la réglementation de l'industrie des jeux d'argent interactifs en ligne, elle a également contribué à limiter le volume du marché qui serait effectivement accessible aux joueurs en France.Plus précisément, ce règlement a permis aux joueurs de s'adonner au poker en ligne, aux paris sportifs et aux paris sur les courses de chevaux, principalement parce que ces derniers sont considérés des jeux d'adresse.
Inversement, les jeux basés sur l'élément chance ou hasard...
... sont tour à tour interdits en vertu de la même loi. Les jeux de casino, les jeux de table et de club, à l'exception du poker, ainsi que les machines à sous et les bourses de paris ont ainsi été interdits de licence sous la juridiction française.
Certains opérateurs offshores ciblent le marché français, malgré une réglementation sévère et un organisme officiel faisant autorité.
L'ARJEL, comme on l'appelle, est l'organisme de réglementation des activités de jeux en ligne qui établit et applique les dispositions nécessaires au bon fonctionnement du secteur.
Elle délivre des licences pour les trois formes de jeu légalisées dans le pays et fait respecter les interdictions le cas échéant. Néanmoins, les opérateurs non titulaires d'un permis découvrent constamment des moyens d'atteindre le réseau des joueurs, ce qui profite à ces deux catégories.
En fait, ce sont les opérateurs en ligne titulaires d'une licence qui se heurtent à des obstacles lorsqu'ils tentent de répondre aux besoins du parc de joueurs français. Le principal problème des jeux de hasard en ligne en France est qu'ils sont soumis à une taxation particulièrement élevée.
Au poker, en particulier, les joueurs ont organisé des sit-outs massifs aux tables des sites séparés (les joueurs français n'étaient pas autorisés à jouer avec des étrangers sur les sites réglementés), ce qui a attiré l'attention des autorités, entraînant la modification des taxes et la structure du rake de ces jeux.
Néanmoins, à la mi-2014, il est apparu clairement que la maturité du marché et la nécessité de l'améliorer étaient des facteurs beaucoup plus importants que ceux qui avaient été considérés jusqu'à ce moment-là.
Ainsi, à travers une série de projets, de discussions et, finalement, de législations appropriées depuis 2017, les sites de poker ont été autorisés à introduire des reseaux de joueurs partagés qui ont propulsé les joueurs français parmi ceux d'Espagne, Italie, Portugal et un peu plus récemment, du Royaume-Uni.
Les premiers rapports ont montré que cela a eu un effet globalement positif sur les opérateurs et les groupes d'acteurs respectifs, et cette tendance ne fait que se confirmer.
Octroi de licences
L'octroi de licences est extrêmement précieux en France, en raison du haut niveau de priorité que les autorités françaises accordent à s'assurer de la légitimité des sites qui obtiennent des licences.L'un des inconvénients de l'octroi de licences qui désavantageait les sites sous licence est que les groupes de joueurs n'étaient pas autorisés à cohabiter avec des sites étrangers. Cela a nui aux sites de poker, notamment à cause de la nécessité d'un plus grand nombre de joueurs pour maintenir un écosystème sain de joueurs. Si l'on ajoute à cela le fait que les opérateurs offshores non titulaires d'une licence se déplaçaient librement et offraient leurs services à la communauté des joueurs sans taxes ou redevances à l'État, les plateformes onshores ont été nettement désavantagées.
La situation s'est grandement améliorée avec les réseaux de joueurs partagés, inaugurés officiellement par la première plateforme PokerStars regroupant des joueurs de poker de France, d'Espagne, du Portugal et d'Italie. Depuis lors, l'octroi de licences est devenu plus un privilège pour les opérateurs désireux de desservir ce marché qu'une obligation.
Protections des joueurs
Du fait que l'octroi de licences est pris très au sérieux et avec un tel niveau de restrictions...
... il existe en France des niveaux élevés de protection pour les joueurs de jeux de hasard en ligne.
On se préoccupe beaucoup de s'assurer que les personnes qui manifestent des tendances de jeu compulsif ont la possibilité d'obtenir de l'aide, et il existe des méthodes faciles à utiliser pour faire le suivi des plaintes ou des demandes de renseignements concernant les sites accrédités. Bien qu'il soit légal pour les joueurs de jouer sur des sites sans licence, ces protections ne s'étendent pas à ces derniers.
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